En vigueur au 16 juillet 2026
Le site internet eesm77.fr est édité par l'Entreprise Européenne de Service et de Maintenance (EESM), société SARL au capital social de 50 000 €.
Le Directeur de la publication du site est M. HEZER, en sa qualité de gérant de l'entreprise EESM.
Le site est hébergé par :
Le nom de domaine eesm77.fr est enregistré auprès de :
L'ensemble de ce site (textes, images, graphismes, logo EESM) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, sans l'accord écrit préalable d'EESM, est strictement interdite.
Le site eesm77.fr ne dépose aucun cookie publicitaire ni traceur de suivi nécessitant votre consentement. Seuls des cookies à visée technique (nécessaires au bon fonctionnement du site) peuvent être utilisés.
EESM s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site eesm77.fr. Toutefois, l'entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations.
L'utilisateur navigue sur le site sous sa propre responsabilité. EESM ne garantit pas que le site soit exempt de bugs ou d'interruptions techniques.